¡Sorpréndeme!
1ère séance : Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'UE (suite) - Lundi 17 février 2025
2025-02-18
5
Dailymotion
1ère séance : Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'UE (suite)
Videos relacionados
2ème séance : Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'UE (suite) - Lundi 18 mars 2024
2ème séance : Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'UE (suite) - Lundi 17 février 2025
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Urgence pour Mayotte (vote solennel) ; Exercice de la démocratie agricole ; Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'UE - Mercredi 22 janvier 2025
1ère séance : Report du renouvellement général du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie ; Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'UE - Lundi 18 mars 2024
2ème séance : Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'UE (suite) - Mercredi 22 janvier 2025
Intervention d'Hervé Féron en séance publique en tant que rapporteur sur le Projet de Loi portant diverses dispositions d'adaptation du droit de l'Union européenne dans les domaines de la propriété littéraire et artistique
[Questions sur] Le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière
Commission des affaires culturelles : Examen de diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière - Mercredi 9 septembre 2020
[Questions sur] Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation dans le domaine de la justice en application du droit de l'Union européenne et des engagements internationaux de la France
Commission des affaires économiques : Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de l’économie, de la santé, du travail, des transports et de l’agriculture - Mardi 17 janvier 2023
