¡Sorpréndeme!
2ème séance : Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'UE (suite) - Mercredi 22 janvier 2025
2025-01-23
0
Dailymotion
2ème séance : Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'UE (suite)
Videos relacionados
2ème séance : Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'UE (suite) - Lundi 17 février 2025
1ère séance : Questions au Gouvernement ; Urgence pour Mayotte (vote solennel) ; Exercice de la démocratie agricole ; Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'UE - Mercredi 22 janvier 2025
2ème séance : Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'UE (suite) - Lundi 18 mars 2024
1ère séance : Report du renouvellement général du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie ; Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'UE - Lundi 18 mars 2024
1ère séance : Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'UE (suite) - Lundi 17 février 2025
Intervention d'Hervé Féron en séance publique en tant que rapporteur sur le Projet de Loi portant diverses dispositions d'adaptation du droit de l'Union européenne dans les domaines de la propriété littéraire et artistique
Commission des finances : Projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union Européenne en matière économique et financière - Mardi 3 novembre 2020
Commission des affaires culturelles : Projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière - Mardi 3 novembre 2020
Diverses dispositions d'adaptation - Mercredi 27 Mars 2013
[Questions sur] Le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière
